logo
logo

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site htags.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ÉDITEUR DU SITE
Le site htags.fr est édité par :
Suzanne Nivet Mignard
Auto-entrepreneuse
SIRET : 504 839 382 00038
Code APE : 6201Z – Programmation informatique
Adresse : 130 chemin de Basladia 64990 – VILLEFRANQUE
Téléphone : 06 66 62 10 25
Email : contact@htags.fr

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Suzanne Nivet Mignard

HÉBERGEUR DU SITE
Le site htags.fr est hébergé par :
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu du site htags.fr (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de Suzanne Nivet Mignard ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, conforme au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.

CONTACT
Pour toute question concernant les mentions légales :
Email : contact@htags.fr
Téléphone : 06 66 62 10 25

Date de mise à jour : 13 janvier 2026